portant fixation du prix de journée 2017 du service d'accueil familial "La Nichéee" à ALGOLSHEIM
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/05/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
4 résultats pour la valeur "2017" du filtre Année, pour la valeur "30/05/2017" du filtre Date de séance
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2017 du foyer d'accueil spécialisé de l'association "Arc en Ciel" à AUBURE
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/05/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2017 de l'association Sahel Vert à WITTENHEIM
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/05/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification de l'accueil de jour du foyer Marie-Pascale Péan à MULHOUSE pour l'année 2017
- Assemblée : Non défini
- Date : 30/05/2017
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin